Imprimer

Mentions Légales

Ce présent site est édité par :
Brod'Fil
1 allée des Écuries
Lot n°14 - Zone de Maignon
64600 Anglet

05.59.70.36.40

Immatriculée au RCS de Bayonne, sous le numéro: 441 151 693
Hébergeur : Gandi

Le responsable de la publication du site brodfil.fr est Monsieur Manuel MARTIARENA.

L'ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Mr Manuel MARTIARENA.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de Mr Manuel MARTIARENA est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents. L'ensemble des éléments graphiques, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, nom de produits, représentés sur ce site internet sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Mr Manuel MARTIARENA ou propriété de tiers ayant autorisé Mr Manuel MARTIARENA à les représenter sur ce site internet. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu'autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits.

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de brodfil.fr, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences. Si les responsables d'un site cible souhaitent modifier leur mode de présence sur brodfil.fr, ils peuvent en faire la demande en adressant un email auprès du webmaster. A l'inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés sous la condition d'en informer le webmaster et uniquement si le respect des bonnes moeurs et de la dignité humaine est assuré. brodfil.fr se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison. Les liens devront respecter scrupuleusement l'ensemble des cadres constituant la page.

Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Brod'Fil vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à Brod'Fil, 1 allée des Écuries - Lot n°14 - Zone de Maignon, 64600 Anglet.